Mentions légales

Société : BrandSilver SAS

RCS Grasse 820 622 041
SIREN 820 622 041
SIRET 820 622 041 00011

NAF 7022Z conseil pour les affai­res
TVA intra­com­mu­nau­taire : FR 24820622041

Représentants légaux
Sophie Roux (pré­si­dente)
Claude Gottlieb (direc­teur géné­ral)

Bureau
Le Village by CA Sophia Antipolis
Rue Claude Daunesse 06560 Valbonne FRANCE

Siège social
146 Ter Chemin du Tacon 06610 La gaude FRANCE

CNIL – Protection des don­nées
N° d’enregistrement 1993937 V 0 du 26 sep­tem­bre 2016

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78–17 du 6 jan­vier 1978 modi­fiée, vous dis­po­sez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rec­ti­fi­ca­tion ou de sup­pres­sion (art. 40) des don­nées vous concer­nant. Vous pou­vez exer­cer ce droit en adres­sant votre demande par email à contact@brandsilver.fr ou par cour­rier, en jus­ti­fiant de votre iden­tité.

Le site brandsilver.fr uti­lise l’outil sta­tis­ti­que Google Analytics qui uti­lise des cookies pour recueillir des don­nées de fré­quen­ta­tion du site. Ces don­nées sont ano­ny­mes et ne per­met­tent pas d’identifier un uti­li­sa­teur. Aucune don­née per­son­nelle ne sera donc enre­gis­trée par ce moyen pour le compte de BrandSilver SAS.

Propriété intel­lec­tuelle
Toutes les mar­ques cités sont la pro­priété de leurs déten­teurs res­pec­tifs.

L’ensemble des élé­ments qui consti­tuent ce site (nom de domaine, logos, mar­ques, ima­ges, vidéos, conte­nus texte et html, et les dif­fé­rents codes qui le com­po­sent et qui ne sont pas sous licence d’utilisation libre et légale) sont la pro­priété de la société BrandSilver SAS, de ses par­te­nai­res ou de ses clients.
Toute repro­duc­tion, repré­sen­ta­tion, modi­fi­ca­tion, publi­ca­tion, adap­ta­tion de tout ou par­tie des élé­ments du site, quel que soit le moyen ou le pro­cédé uti­lisé, est inter­dite, sauf après l’accord écrit préa­la­ble de BrandSilver SAS.
Toute exploi­ta­tion non auto­ri­sée du site ou de l’un quel­con­que des élé­ments qu’il contient sera consi­dé­rée comme consti­tu­tive d’une contre­fa­çon et pour­sui­vie confor­mé­ment aux dis­po­si­tions des arti­cles L.335–2 et sui­vants du Code de Propriété Intellectuelle.

BrandSilver est une mar­que dépo­sée à l’INPI.
Déposant : BrandSilver SAS

Hébergeur
OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France